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Documents de référence
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DOCUMENTS LIÉS À L'INSTITUTION DU CONSEIL RÉGIONAL Programme de législature 2016-2021 - Programme de législature 2016-2021 - Présentation du programme de législature (mars 2017) Bilan de législature 2011-2016
(mai 2016) (mai 2012) (document complet, mai 2011) Bilan d'activité 2016 - Bilan des activités du Conseil régional 2016 (mars 2017) (mars 2013) |
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - Valorisation des zones à bâtir de Régionyon Analyse du potentiel de densification de 6 villages contrastés Septembre 2016 Grand Genève - Charte d'engagement 2012 Plan directeur régional du district de Nyon (PDRN) - Documents finaux approuvés par les communes PDRN - Volet stratégique (complet) PDRN - résumé du volet stratégique PDRN - Synthèse sur page A3 - Plan directeur régional du district de Nyon (PDRN) - Volet opérationnel 2016-2021 Avril 2016 - Lignes directrices (2006-2008) Lignes directrices du plan directeur régional (2006) Lignes directrices - résumé (2006) Addenda aux lignes directrices du plan directeur régional Schémas directeurs - Schéma directeur de l’agglomération nyonnaise (SDAN) SDAN - résumé (novembre 2009) SDAN - rapport de synthèse (février 2006) Les chantiers du SDAN Chantier 1: concept de développement urbain le long de la route de distribution urbaine (RDU) de l’agglomération nyonnaise Chantier 3: mobilité douce et espaces publics - Schéma directeur de Gland-Vich (SDGV) schéma directeur Gland-Vich (juin 2006) - Schéma directeur de Terre Sainte (SDTS) Schéma directeur Terre Sainte (janvier 2012) Schéma directeur Terre Sainte - résumé (février 2012) - autres schémas directeurs: en cours d’élaboration |
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DÉVELOPPEMENT SOCIOÉCONOMIQUE Politique de développement - Stratégie de développement socioéconomique 2011-2016 Publications - Chiffres clés et tendances 2.0 (juin 2016) - Chiffres clés et tendances (mars 2014) - Quel développement pour le district de Nyon ? (Juin 2011) Filière bois - Rapport d'activités 2014 de la filière bois - Pour une gestion dynamique du bois - filière de production (janvier 2012) Plate-forme de la gare de Coppet - Pour ancrer la culture au cœur de Terre Sainte - (juin 2010) Logement - Le logement d'utilité publique, partage d'expériences - notes de la table ronde du 9 décembre 2010 Cadre de référence cantonal - LADE : Loi sur le développement économique (juin 2007) - LEAE : Loi sur l'exercice des activités économiques (janvier 2016) - RLEAE : Règlement de la LEAE (février 2006) |
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE TOURISME Stratégie régionale de développement touristique Tourisme de nature - Développement du tourisme lémanique, synergie avec la partie jurassienne Tourisme culturel - Rapport sur les retombées économiques de la culture Positionnement touristique et gouvernance du périmètre Saint-Cergue - Saint-George - Rapport G2A Consulting La Garenne - Extension du parc zoologique la garenne (février 2013) Plan directeur touristique - Réactualisation du Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon, avec son annexe 3 et ses fiches (novembre 2010) - Plan directeur de développement touristique de la partie jurassienne du district de Nyon (avril 2006) Taxe de séjour - Préavis type (pdf): pour l’adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires (ou version word) - formulaire abc: pour la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires - Formulaire type pour le versement des taxes au Conseil régional - Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires et annexe1 Fonds régional d’équipement touristique (FRET) - Soutien FRET : voir les soutiens financiers et fonciers - Règlement du FRET |
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LA CULTURE Politique culturelle régionale - Politique culturelle régionale (mai 2017) - Modalités pour l'attribution des soutiens aux projets artistiques d'intérêt régional (mars 2013) - Dispositions générales pour l'attribution de subventions aux projets artistiques (mars 2013) - Positionnement artistique de la région de Nyon: pour une politique culturelle régionale (juin 2012) - Quelle place pour la diversité artistique? (décembre 2010) Enquêtes réalisées par le Conseil régional - Rapport d'enquête sur les besoins en locaux de répétition, scène musicale (décembre 2011) - Rapport d’enquête sur les soutiens des communes à la culture (printemps 2009) - Enquête sur les pratiques artistiques et culturelles des personnes de moins de vingt ans, habitant le district de Nyon (automne 2007) |
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE POUR LE DISPOSITIF D’INVESTISSEMENT SOLIDAIRE DE LA RÉGION NYONNAISE Flyer : La solidarité régionale au service des projets Commission du Conseil intercommunal chargée d'étudier les investissements régionaux : - Rapport final (décembre 2014) - Présentation au Conseil intercommunal (décembre 2014) Voir le préavis 50-2015 |
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- Offre nocturne : rapport d’étude pour le renforcement de l’offre TP nocturne dans le district de Nyon et le bassin d’Allaman
- Rapport annuel 2016
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